Immatriculer un véhicule... sans papier !

[Cedric]

Salut !

le titre doit en faire sourire plus d'un mais comme je sais que plusieurs d'entre vous ont réussi des prodiges pour immatriculer des véhicules avec peu de papiers...

J'ai vu un camion (un Renault 2087) de collection pas cher que j'aimerais acheter et restaurer mais le propriétaire actuel n'a pas la carte grise ni aucun papier d'ailleurs car l'ancien proprio ne lui a jamais filé, ne sais pas où est la CG...

D'après l'immatriculation et la gendarmerie, le camion n'est pas volé, donc a priori juste un pb de mauvaise volonté et au final un camion pas simple à  immatriculer.

- est -ce possible de réimmatriculer ce camion via la DRIRE ? c'est un camion de 1954, donc pas question de répondre à  quelque norme moderne...

- si je trouve un chassis avec une CG, est ce risqué/interdit de faire refrapper les numéros sur le chassis du camion que j'achèterais ?

Merci d'avance pour vos conseils

Cédric

[Jean-Fred]

Refrappé, de ton initiative, c'est illégal

au minimum délit, tu rajoutes ca à  l'utilisation de fausse plaques, pour te situer la merde + fausse déclaration + volonté frauduleuse + etc

Un certificat de session, puis l'historique, puisqu'il existe, et tu devrais pouvoir le reimmatriculer

(sauf si incompétent au bureau cg..)

donc voire au niveau de ce service au préalable la procédure qu'il "souhaite"

[Toopack]

Il y a une association qui s'occupe très bien de ça ... et te permet de reprendre le droit chemin facilement de la légalité.... brebis égarée que tu es

...il faut que je retrouve le lien par contre

[Cedric]

J'ai trouvé : il y a moyen de faire une carte grise collection en passant par la Fédération Française des Véhicules d'Epoque (http://www.ffve.org). Il faut, en gros, une déclaration sur l'honneur et un certificat de vente...

C'est moins bien qu'une carte grise normale mais ça permet de rouler en toute légalité !

[phil]

Je pense que la carte grise collection est la solution la plus aisee. Par contre, il y a certaines restrictions quant a l'utlisation de ce vehicule (trajet boulot, circulation a l'etranger...si je me souviens bien). Donc si cela n'est pas ton probleme, vas-y fonce, car les legislations changent regulierement. Pour exemple, j'ai rachete une 250 Samurai en Suisse, sans moteur et quand j'ai voulu la dedouaner, ils m'ont dit qu'ils ne pouvaient pas le faire sur un vehicule incomplet. Donc, j'ai installe un moteur dans la partie-cycle et quand je suis revenu les voir, ils m'ont dit "Ok, mais nous avons egalement besoin d'un certificat de l'importateur confirmant que cette moto peut etre immatriculee en France, c'est nouveau". A voir ce qu'ils me demanderont la prochaine fois..

[Brêlabou]

Salut !

Les restrictions de circulation pour les véhicules en CG Collection ont été supprimées depuis le 15 oct. 2009 (c'était le point noir auparavant, un véhicule en CG Collection valait moins que le même en CG Normale, du coup).

Le lien FFVE :

http://www.ffve.org/?option=com_content&view=article&layout=simple&id=96&menu_id=54&Itemid=51

Attention, il faut un CT conforme pour la demander.

J'avais un pote qui avait un R2087 plateau bâché, j'adorais ce truc, les ballades avec le pare-brise rabattu et tout le monde qui rigole et te fais coucou !

On avait même envisagé une virée en Tunisie ...

Il y a quelques années, les revendeurs de matériel militaire en avaient des quasi neufs (qq miliers de km), ça se vendait dans les 15000 F !

[boutwoo]

salut

je l ai fait plusieurs fois pour des motos de collection.

surtout ne donne pas l immat du vehicule sinon

tu n aura pas de cg.il faut la declarer perdu et joindre

une declaration sur l honneur du proprio sur

l historique .plus de renseignements par mp si tu veux.

(tu peux aussi remonter a la derniere cg et rencontrer la personne

mais c compliQue)

desole pour la saisie mais je suis sur un portable.

@+